J.O. Numéro 39 du 15 Février 1998
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Texte paru au JORF/LD page 02402
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Modification du règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Black Jack »
NOR : ECOZ9899034X
Article 1er
Le règlement du jeu de loterie instantanée dénommé « Black Jack », fait le 26 mai 1992 et publié au Journal officiel du 12 juin 1992, puis modifié le 23 février 1996 et le 30 janvier 1997 avec publication des modifications au Journal officiel du 1er mars 1996 et du 11 février 1997, est modifié comme suit.
Article 2
Les dispositions du premier alinéa de l'article 3 du règlement susvisé sont, en ce qui concerne les émissions de jeu no 9/code jeu 15890 et suivantes, abrogées et remplacées par les dispositions ci-après :
« Les lots attribués aux tickets gagnants sont répartis par la voie du sort dans la proportion de 324 486 lots d'une valeur totale de 8 349 500 F pour chaque bloc de 1 440 000 tickets, conformément au tableau ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 39 du 15/02/1998 page 2402 à 2403
« Les dispositions actuelles de l'article 3 du règlement susvisé restent applicables aux émissions no 7/code jeu 15790 et no 8/code jeu 15791 jusqu'aux dates de forclusion desdites émissions, qui seront portées à la connaissance du public par avis publiés au Journal officiel. »
Article 3
Les présentes dispositions seront publiées au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 février 1998.
Le président-directeur général
de La Française des jeux,
B. de Gallé